GAS-FLÜSSIGKEIT-ABSCHEIDER
Brevet européen · EP3702604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702604
- Numéro de demande
- EP18869652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 35/10 (2006.01)F02M 26/05 (2016.01)F02M 26/06 (2016.01)F02M 26/19 (2016.01)F02M 26/35 (2016.01)B01D 45/16 (2006.01)F02B 29/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017206576 25.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038732 17.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/082772 02.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Tetsunobu
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
ITO, Hidetaka
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
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