GAS-FLÜSSIGKEIT-ABSCHEIDER
Brevet européen · EP3702605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702605
- Numéro de demande
- EP18871705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 35/10 (2006.01)F02M 26/05 (2016.01)F02M 26/06 (2016.01)F02M 26/50 (2016.01)F02B 29/04 (2006.01)B01D 45/16 (2006.01)F02M 26/19 (2016.01)F02M 26/35 (2016.01)
- Priorité
- JP 2017206577 25.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038733 17.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/082773 02.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Tetsunobu
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
ITO, Hidetaka
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.