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Brevet européen · EP3702632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702632
Numéro de demande
EP20020086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2020
Publié
2 sept. 2020
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
F16C 41/00 (2006.01)
F16C 33/51 (2006.01)
Priorité
CZ 20190112 26.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  7. 14 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.01.2022

  8. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

Pesík, Lubomír

CZ-046014 Liberec, CZ

Jancák, Marek

CZ-29306 Kosmonosy, CZ

Jírová, Radka

CZ-40006 Ústí nad Labem, CZ

Stávek, Martin

CZ-16300 Praha 6, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.