LINEARWÄLZFÜHRUNG MIT INTEGRIERTER DIAGNOSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3702632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702632
- Numéro de demande
- EP20020086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2020
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)F16C 41/00 (2006.01)F16C 33/51 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20190112 26.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 14 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.01.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
CZ-046014 Liberec, CZ
CZ-29306 Kosmonosy, CZ
CZ-40006 Ústí nad Labem, CZ
CZ-16300 Praha 6, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.