ZAHNKRANZTRÄGERTEIL FÜR EIN ZWEI- ODER MEHRKOMPONENTEN-ZAHNRAD SOWIE ZWEI- ODER MEHRKOMPONENTEN-ZAHNRAD MIT EINEM DERARTIGEN ZAHNKRANZTRÄGERTEIL

Brevet européen · EP3702646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702646
Numéro de demande
EP19159881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2019
Publié
2 sept. 2020
Délivré
10 nov. 2021
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

IMS Gear SE & Co. KGaA

Heinrich-Hertz-Straße 16, 78166 Donaueschingen, DE

Inventeur

HOCH, Stefan

79853 Lenzkirch, DE

SCHERER, Stefan

78073 Bad Dürrheim, DE

MAUERLECHNER, Gregor

78652 Deisslingen, DE

BERNHARD, Markus

78353 Nenzingen, DE

STOPPEL, Eugen

78357 Mühlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.