WASSERZULAUFSCHLAUCH MIT STROMVERSORGUNG
Brevet européen · EP3702655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702655
- Numéro de demande
- EP18869504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 11/12 (2006.01)A62C 33/00 (2006.01)F16L 11/127 (2006.01)F16L 55/00 (2006.01)F03B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017204620 23.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/039074 19.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/082822 02.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 13 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 151-8587, JP
Tokyo 151-8587, JP
Tokyo 151-8587, JP
Tokyo 151-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.