SAMMELBEHÄLTER FÜR KÜHLSYSTEM

Brevet européen · EP3702698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702698
Numéro de demande
EP20159492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2020
Publié
2 sept. 2020
Délivré
3 août 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 43/00 (2006.01)
Priorité
CN 201910152109 28.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Schneider Electric IT Corporation

70 Mechanic Street, Foxboro, MA 02035, US

Inventeur

MENG, Qiang

Minhang District, Shanghai 201108, CN

HONG, Bo

Songjiang, Shanghai, CN

JIN, Min

Shanghai, Shanghai 200124, CN

LI, Qiang

Jiangsu Changzhou, Jiangsu 213000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.