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Brevet européen · EP3702919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3702919
- Numéro de demande
- EP20171355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2007
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 9/50 (2006.01)
- Priorité
- US 395463 31.03.2006
- Divisionnaire de
- EP07754164
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
PATERSON-JONES, Roland
Seattle, WA Washington 98144, US
PINKHAM, Christopher, C.
Seattle, WA Washington 98144, US
TOBLER, Benjamin
Seattle, WA Washington 98144, US
VAN BILJON, Willem, R.
Seattle, WA Washington 98144, US
SMIT, Gabriel
Seattle, WA Washington 98144, US
BROWN, Christopher
Seattle, WA Washington 98144, US
HOOLE, Quinton, R.
Seattle, WA Washington 98144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.