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Brevet européen · EP3703230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3703230
- Numéro de demande
- EP18871486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02K 16/04 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 41/03 (2006.01)E05F 15/60 (2015.01)
- Priorité
- CN 201711015274 26.10.2017CN 201721391841 U 26.10.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/107193 25.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/080683 02.05.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 21 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 3 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
XU, Jiangde
Zhongshan Guangdong 528403, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.