VIBRATIONSSENSOR MIT NIEDERFREQUENTER DÄMPFUNGSREAKTIONSKURVE

Brevet européen · EP3703389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3703389
Numéro de demande
EP20164885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2017
Publié
2 sept. 2020
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04R 19/00 (2006.01)
H04R 1/22 (2006.01)
G01H 3/00 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 16186012 26.08.2016
Divisionnaire de
EP17165245
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Sonion Nederland B.V.

Taurusavenue 143, 2132 LS Hoofddorp, NL

Inventeur

Mögelin, Raymond

2132 LS Hoofddorp, NL

Post, Peter Christiaan

2132 LS Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.