ERBSENPROTEINHYDROLYSAT
Brevet européen · EP3703509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3703509
- Numéro de demande
- EP18873905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 2/66 (2006.01)A23J 3/34 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/18 (2016.01)
- Priorité
- US 201762581359 P 03.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/058830 02.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/090011 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
HAN, Sonia
Lauderdale Minnesota 55113, US
ISMAIL, Pam
Shoreview Indiana 55126, US
TIES, Paige
Minneapolits Minnesota 55410, US
MITACEK, Rachel
Alpharetta Georgia 30022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.