AEROSOLIERBARE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP3703518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3703518
- Numéro de demande
- EP18800272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A24B 15/16 (2020.01)
- Priorité
- GB 201718035 01.11.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053138 31.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/086858 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
DICKENS, Colin
London WC2R 3LA, GB
CABOT, Ross
London WC2R 3LA, GB
NICOL, James
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.