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Brevet européen · EP3703530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3703530
- Numéro de demande
- EP19813299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2019
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/03 (2006.01)A45C 5/06 (2006.01)A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/08 (2006.01)A45C 13/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900869 22.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083083 29.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/151858 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
ZHENG, Min
Hertford, Hertfordshire SG13 7NN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.