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Brevet européen · EP3703530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3703530
Numéro de demande
EP19813299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2019
Publié
9 sept. 2020
Délivré
14 avr. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/03 (2006.01)
A45C 5/06 (2006.01)
A45C 5/14 (2006.01)
A45C 13/08 (2006.01)
A45C 13/10 (2006.01)
Priorité
GB 201900869 22.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/083083 29.11.2019
Publication PCT
WO2020/151858 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

ZHENG, Min

Hertford, Hertfordshire SG13 7NN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.