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Brevet européen · EP3703554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3703554
Numéro de demande
EP18803490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 5/287 (2021.01)
Priorité
US 201715798821 31.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/055124 10.10.2018
Publication PCT
WO2019/089199 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Biosense Webster (Israel) Ltd.

4 Hatnufa Street, Yokneam 2066717, IL

Inventeur

BEECKLER, Christopher Thomas

Irwindale, California 91706, US

GOVARI, Assaf

2066717 Yokneam, IL

KEYES, Joseph Thomas

Irwindale, California 91706, US

HERRERA, Kevin Justin

Irwindale, California 91706, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.