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Brevet européen · EP3703576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3703576
Numéro de demande
EP18873986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201715801917 02.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/058716 01.11.2018
Publication PCT
WO2019/089931 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 22 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  4. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Medos International Sàrl

Chemin Blanc 38, 2400 Le Locle

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SMITH, Keanan

Raynham, Massachusetts 02767, US

PAVENTO, Nicholas

Raynham, Massachusetts 02767, US

DI VINCENZO, John

Raynham, Massachusetts 02767, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.