CHIRURGISCHES GERÄT

Brevet européen · EP3703588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3703588
Numéro de demande
EP18874260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/128 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201762581729 P 05.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/057439 25.10.2018
Publication PCT
WO2019/089331 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

Grena USA LLC

802 West Street, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

BRODACZEWSKI, Wieslaw Mieczyslaw

Brentford TW8 8ER, GB

WAWRYNIUK, Grzegorz Andrzej

02-495 Warsaw, PL

DECEWICZ, Andrzej Janusz

Nottingham NG3 4HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.