IMPLANTAT AUS EINEM METALL
Brevet européen · EP3703767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3703767
- Numéro de demande
- EP18796436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/06 (2006.01)A61L 27/30 (2006.01)A61L 31/02 (2006.01)A61L 31/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017125635 02.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079896 31.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/086551 09.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
SCHUMANN, Marie
79104 Freiburg, DE
ROSIWAL, Stefan
96049 Bamberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.