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Brevet européen · EP3703785 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3703785
Numéro de demande
EP18793674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 17306523 03.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079918 01.11.2018
Publication PCT
WO2019/086564 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

SANOFI

46 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

BRADFORD, Jim

Melbourn Herts Cambridgeshire SG8 6DP, GB

KEMP, Thomas Mark

Melbourn Herts Cambridgeshire SG8 6DP, GB

TIMMIS, William

Melbourn Herts Cambridgeshire SG8 6DP, GB

LABAT-ROCHECOUSTE, Andrew

Keynsham, GB

REVELLAT, Hugo

Niort, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.