SYSTEM ZUR PROGRAMMIERUNG EINES TIEFENHIRNSTIMULATIONSSYSTEMS UND PROGRAMMIERGERÄT FÜR KRANKENHAUSÄRZTE
Brevet européen · EP3703811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3703811
- Numéro de demande
- EP18857428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201762579617 P 31.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/058400 31.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/089721 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
CHEERAN, Binith J.
Austin, TX 75734, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.