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Brevet européen · EP3703925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3703925
Numéro de demande
EP18795946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
17 févr. 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 43/24 (2006.01)
B29C 43/46 (2006.01)
B29C 43/28 (2006.01)
F16H 21/44 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
Priorité
US 201715797164 30.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/078153 16.10.2018
Publication PCT
WO2019/086238 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

JERRY, Hodsdon G.

Manchester, New Hampshire 03102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.