MOTORRAD MIT ELEKTROANTRIEB

Brevet européen · EP3704005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704005
Numéro de demande
EP18796010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
26 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62J 1/12 (2006.01)
Priorité
IT 201700124785 02.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079702 30.10.2018
Publication PCT
WO2019/086449 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  7. 2 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

  8. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Inventeur

CANTINI, Jury

56025 Firenze, IT

MARIOTTI, Walter

56025 Firenze, IT

CARMIGNANI, Luca

56025 Firenze, IT

CAPOZZELLA, Paolo

56025 Firenze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.