MOTORRAD MIT ELEKTROANTRIEB
Brevet européen · EP3704006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3704006
- Numéro de demande
- EP18796414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62J 1/12 (2006.01)B62K 19/46 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700124880 02.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079645 30.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/086414 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 20 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
IT-56025 Pontedera (PI), IT
IT-56025 Pontedera (PI), IT
IT-56025 Pontedera (PI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.