ARTICLE VITROCERAMIQUE ET PROCÉDÉ D'OBTENTION

Brevet européen · EP3704070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704070
Numéro de demande
EP18803462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C03C 17/22 (2006.01)
C03C 17/23 (2006.01)
Priorité
FR 1760239 30.10.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/052670 26.10.2018
Publication PCT
WO2019/086789 09.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château Thierry, FR

Inventeur

PELLETIER, Stéphanie

75014 Paris, FR

GY, René

93140 Bondy, FR

JEGOREL, Theo

75019 Paris, FR

LUAIS, Erwann

02400 Chateau-Thierry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.