BANDTEIL

Brevet européen · EP3704337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704337
Numéro de demande
EP18786752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05D 5/02 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
E05D 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017125609 02.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/077893 12.10.2018
Publication PCT
WO2019/086230 09.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Dr. Hahn GmbH & Co. KG

Trompeterallee 162-170, 41189 Mönchengladbach, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

LENZE, Markus

41334 Nettetal, DE

HAHN, Michael

41189 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.