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Brevet européen · EP3704355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704355
Numéro de demande
EP18789125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
28 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 7/14 (2006.01)
F01K 7/36 (2006.01)
F01K 9/02 (2006.01)
F01K 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 201717675 27.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/078376 17.10.2018
Publication PCT
WO2019/081296 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

Spirax-Sarco Limited

Charlton House 15 Cirencester Road, Cheltenham, Gloucestershire GL53 8ER, GB

Inventeur

ZAHER, Obadah

Cheltenham Gloucestershire GL51 9NQ, GB

MILLER, Jeremy

Cheltenham Gloucestershire GL51 9NQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.