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Brevet européen · EP3704385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704385
Numéro de demande
EP18807706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/44 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 17/06 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 13/24 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
Priorité
GB 201717842 30.10.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/058508 30.10.2018
Publication PCT
WO2019/087078 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 3 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

RAHIMI, Darius

Littlehampton Sussex BN177LB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.