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Brevet européen · EP3704439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3704439
- Numéro de demande
- EP18874861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201762580354 P 01.11.2017US 201816024298 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/041124 06.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/089095 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
SPECOGNA, Ruben
33010 Pagnacco, IT
PASSAROTTO, Mauro
35022 Anguillara Veneta, IT
QAMA, Gentjan
80333 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.