TROPFENAUSGABEVORRICHTUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP3704448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3704448
- Numéro de demande
- EP18793433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B05B 11/06 (2006.01)G01F 11/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 17199765 02.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079981 02.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/086592 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
Bristol Clifton BS8 4ED, GB
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
Bristol BS7 8HG, GB
Bristol BS6 5UH, GB
Lansdown Bath BA1 5SW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.