TROPFENAUSGABEVORRICHTUNG UND SYSTEM

Brevet européen · EP3704448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704448
Numéro de demande
EP18793433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
1 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B05B 11/06 (2006.01)
G01F 11/08 (2006.01)
Priorité
EP 17199765 02.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079981 02.11.2018
Publication PCT
WO2019/086592 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Inventeur

COOP, James

Bristol Clifton BS8 4ED, GB

REILLY, Declan

4070 Basel

THUEER, Thomas

4070 Basel

LEAH, Roberta

4070 Basel

GAILLOT, Maxime

4070 Basel

SIMS, Edward

Bristol BS7 8HG, GB

CARROLL, Jack

Bristol BS6 5UH, GB

TEUCHER, Mark

Lansdown Bath BA1 5SW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.