VERFAHREN ZUR VORHERSAGE EINER WAHRSCHEINLICHKEIT EINER DROSSELUNG UND/ODER ABSCHALTUNG EINER WINDKRAFTANLAGE AUFGRUND EINES VORHERGESAGTEN EISANSATZES
Brevet européen · EP3704518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3704518
- Numéro de demande
- EP18795390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06N 3/00 (2023.01)G01W 1/10 (2006.01)F03D 80/40 (2016.01)F03D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017125457 30.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078906 22.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/086287 09.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
SCHAUß, Thomas
82205 Gilching, DE
SCHMID, Markus
80636 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.