DATENÜBERTRAGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3704866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3704866
- Numéro de demande
- EP18826405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04Q 9/00 (2006.01)G01D 9/00 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- FI 20175981 03.11.2017
- Demande PCT
- PCT/FI2018/050805 05.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/086763 09.05.2019
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 22 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
TAPIO, Antti
42700 Keuruu, FI
JUHALA, Janne
40520 Jyväskylä, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.