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Brevet européen · EP3705037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705037
Numéro de demande
EP20161214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/287 (2021.01)
A61B 5/327 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201962814532 P 06.03.2019
US 202016793084 18.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Biosense Webster (Israel) Ltd.

4 Hatnufa Street, Yokneam 2066717, IL

Inventeur

ELIYAHU, Shiran

2066717 Yokneam, IL

RUBINSTEIN, Vladimir

2066717 Yokneam, IL

PROVIZOR, Limor

2066717 Yokneam, IL

SHAMILOV, Elias

2066717 Yokneam, IL

LENCOVSKI, Herman-Eyal

2066717 Yokneam, IL

DUBINER, Inbal

2066717 Yokneam, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.