GREIFKRAFTMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3705043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705043
- Numéro de demande
- EP18897165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/22 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017254807 28.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/048582 28.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/132032 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMADA, Kazuki
Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP
KONDO, Yasuo
Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP
ZHAO, Lu
Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP
TERADA, Hidetsugu
Kofu-shi, Yamanashi 400-8510, JP
MAKINO, Koji
Kofu-shi, Yamanashi 400-8510, JP
KANAGAWA, Takaiki
Kofu-shi, Yamanashi 400-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.