OPERATIONSTISCH MIT EINER INTEGRIERTEN BILDGEBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3705048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705048
- Numéro de demande
- EP19160439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2019
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 6/04 (2006.01)A61B 6/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 mai 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rovenne, Serge, Rue du Collège 19, 1800 Vevey, Boscherini Duccio, Chemin du Liaudoz 6, 41009 Pully → Rovenne, Serge, Rue du Collège 19, 1800 Vevey, Boscherini Duccio, Chemin du Liaudoz 64, 1009 Pully
- Inventeur
- Rovenne, Serge, Rue du Collège 19, 1800 Vevey, Boscherini, Duccio, Avenue de Rumine 53, 1005 Lausanne → Rovenne, Serge, Rue du Collège 19, 1800 Vevey, Boscherini Duccio, Chemin du Liaudoz 64, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 21.05.2021
- 12 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
2 entrées antérieures
- 12 mai 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rovenne, Serge, Rue du Collège 19, 1800 Vevey, Boscherini, Duccio, Avenue de Rumine 53, 1005 Lausanne → Rovenne, Serge, Rue du Collège 19, 1800 Vevey, Boscherini Duccio, Chemin du Liaudoz 6, 41009 Pully
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.