EINFÜHRBARE STIMULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3705106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705106
Numéro de demande
EP19161328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2019
Publié
9 sept. 2020
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61H 19/00 (2006.01)
A61H 21/00 (2006.01)
A61H 9/00 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 1 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.03.2022

  7. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

NOVOLUTO GmbH

Novoluto GmbH

Friedenstraße 91A, 10249 Berlin, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZEGENHAGEN, Mark Tobias

10115 Berlin, DE

KÖRMENDY, Árpád

13629 Berlin, DE

KIRSTEN, Enrico

10435 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.