AUTOMATISCHES MATERIALERKENNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3705195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705195
- Numéro de demande
- EP20161572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B07C 5/34 (2006.01)B07C 5/36 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900003437 08.03.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 25 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 25 mai 2023
Rectifié
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 16 mai 2023
Transféré
- Titulaire
- Montaruli, Vincenzo, Via L. Settembrini, 98, 76123 Andria (BT), Italie, Carbotti, Michele, Viale Europa, 39, 74015 Martina Franca (TA), Italie → Sustaineed Srl Società Benefit, Via Cesare dal Fabbro 2, 37122 Verona, Italie
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
1 entrée antérieure
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
00159 Roma (RM), IT
74015 Martina Franca (TA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.