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Brevet européen · EP3705228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705228
Numéro de demande
EP18873324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23Q 11/12 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 1/56 (2006.01)
B23Q 11/14 (2006.01)
B23Q 1/58 (2006.01)
Priorité
JP 2017211261 31.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/037105 03.10.2018
Publication PCT
WO2019/087667 09.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 4 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.07.2023

  6. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Citizen Machinery Co., Ltd.

4107-6 Oaza-Miyota Miyotamachi Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

KATAGISHI, Wataru

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

YABE, Koichi

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

WADA, Yosuke

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

ANDO, Yosuke

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.