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Brevet européen · EP3705270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705270
- Numéro de demande
- EP18874522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/16 (2006.01)B29C 65/82 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)B29K 507/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017209941 31.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/040260 30.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/088073 09.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
OKA, Akihiro
Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP
HIWATASHI, Yuki
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
YAMANAKA, Yasushi
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.