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Brevet européen · EP3705418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705418
Numéro de demande
EP18872674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/20 (2006.01)
B65D 83/68 (2006.01)
Priorité
JP 2017211238 31.10.2017
JP 2018123675 28.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/032658 03.09.2018
Publication PCT
WO2019/087560 09.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Inventeur

FURUSAWA, Mitsuo

Ibaraki-shi Osaka 567-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.