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Brevet européen · EP3705418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705418
- Numéro de demande
- EP18872674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/20 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017211238 31.10.2017JP 2018123675 28.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032658 03.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/087560 09.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
FURUSAWA, Mitsuo
Ibaraki-shi Osaka 567-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.