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Brevet européen · EP3705501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705501
Numéro de demande
EP18871993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
22 oct. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
C08F 222/14 (2006.01)
C08F 4/00 (2006.01)
C09J 4/00 (2006.01)
C09J 11/06 (2006.01)
C09D 135/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017211302 31.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/040337 30.10.2018
Publication PCT
WO2019/088102 09.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Namics Corporation

3993, Nigorikawa, Kita-ku, Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP

Inventeur

ARAI, Fuminori

Niigata-shi Niigata 950-3131, JP

IWAYA, Kazuki

Niigata-shi Niigata 950-3131, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.