ELASTOMERES MATERIAL
Brevet européen · EP3705515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705515
- Numéro de demande
- EP19161546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- C08K 3/013 (2018.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/24 (2006.01)C08K 5/375 (2006.01)H01B 3/28 (2006.01)H01B 3/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- Tyco Electronics UK Ltd., Faraday Road, Dorcan, Swindon, Wiltshire SN3 5HH, Royaume-Uni, Tyco Electronics Raychem GmbH, Finsinger Feld 1, 85521 Ottobrunn, Allemagne → Tyco Electronics UK Ltd., Faraday Road, Dorcan, Swindon, Wiltshire SN3 5HH, Royaume-Uni, TE Connectivity Energy GmbH, Finsinger Feld 1, 85521 Ottobrunn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JAMES, Matthew Paul
Frampton Cotterell, Bristol BR BS36 2EH, GB
KEHL, Ladislaus
81739 München, DE
PEARCE, David Francis
Royal Wootton Bassett, Wiltshire WI SN4 7JG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.