GEWEBE MIT ELEKTRISCHEN KOMPONENTEN
Brevet européen · EP3705612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705612
- Numéro de demande
- EP20161330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D03J 1/00 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962815923 P 08.03.2019US 201962872659 P 10.07.2019US 202016809445 04.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 nov. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 20 nov. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.10.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 16 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
CH-8048 Zurich
Cupertino, CA California 95014, US
Cupertino, CA California 95014, US
CH-5070 Frick
CH-8048 Zurich
Cupertino, CA California 95014, US
CH-5070 Frick
Cupertino, CA California 95014, US
CH-8048 Zurich
Cupertino, CA California 95014, US
CH-8048 Zurich
Cupertino, CA California 95014, US
CH-8048 Zurich
Cupertino, CA California 95014, US
Cupertino, CA California 95014, US
Cupertino, CA California 95014, US
Cupertino, CA California 95014, US
Cupertino, CA California 95014, US
Cupertino, CA California 95014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.