VENTIL FÜR DIE TRINKWASSERINSTALLATION

Brevet européen · EP3705634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705634
Numéro de demande
EP20160663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E03B 7/07 (2006.01)
Priorité
DE 202019001118 U 08.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 23 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.09.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Gebr. Kemper GmbH + Co. KG

Harkortstrasse 5, 57462 Olpe, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Fries, Stefan

57462 Olpe, DE

Blumenthal, Roland

50374 Erftstadt, DE

Vogt, Alexander

57439 Attendorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.