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Brevet européen · EP3705639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705639
- Numéro de demande
- EP20161212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)E03C 1/048 (2006.01)E03C 1/14 (2006.01)E03C 1/16 (2006.01)E03C 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019203168 08.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
Armbruster, Stefan
77756 Hausach, DE
Meißner, Axel
77654 Offenburg, DE
Flaig, Marco
70193 Stuttgart, DE
Oesterle, Matthias
73650 Winterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.