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Brevet européen · EP3705647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705647
Numéro de demande
EP20161273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/32 (2006.01)
Priorité
DE 102019105962 08.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

TECE GmbH

Hollefeldstrasse 57, 48282 Emsdetten, DE

Inventeur

Thiemann, Henrik

48369 Saerbeck, DE

Krabbe, Martin

48341 Altenberge, DE

Schleicher, Detlef

48485 Neuenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.