RINNENELEMENT

Brevet européen · EP3705654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705654
Numéro de demande
EP20150779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E03F 5/04 (2006.01)
E01C 11/22 (2006.01)
Priorité
DE 102019105621 06.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  6. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

BIRCO GmbH

Herrenpfädel 142, 76532 Baden-Baden, DE

Inventeur

Dürrschnabel, Marian

76467 Bietigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.