PANEEL MIT EINEM HAKENFÖRMIGEN VERRIEGELUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3705659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705659
- Numéro de demande
- EP20167421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2015
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 14196822 08.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 22 janv. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- I4F LICENSING NV, Oude Watertorenstraat 25, 3930 Hamont-Achel, Belgique → I4F LICENSING NV, Industriedijk 19, 2300 Turnhout, Belgique
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 21 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
1 entrée antérieure
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
51427 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.