SCHLOSS FÜR EINE FEUERSCHUTZTÜR

Brevet européen · EP3705666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705666
Numéro de demande
EP19161054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
9 sept. 2020
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05B 43/00 (2006.01)
E05B 59/00 (2006.01)
E05B 63/20 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 30 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  6. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

Kapanski, Kai

58256 Ennepetal, DE

Boekhoff, Martin

58256 Ennepetal, DE

Gehrmann, Bernd

58256 Ennepetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.