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Brevet européen · EP3705691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705691
Numéro de demande
EP20172553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
9 sept. 2020
Délivré
23 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 1/053 (2006.01)
F02B 61/02 (2006.01)
Priorité
US 201361801033 P 15.03.2013
Divisionnaire de
EP14719169
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Polaris Industries Inc.

Medina, MN 55340, US

Inventeur

FRONK, Matthew R.

Stillwater Twp., Minnesota, MN Minnesota 55082, US

BARTHOLOMEW, Michael C.

Ashby De La Zouch, Leicestershire LE652FN, GB

WENGER, Urs

4539 Rumisberg

JENNI, Hans-Rudolf

3365 Grasswil

KAESER, Blaine D.

Chisago City, MN Minnesota 55013, US

WRIGHT, Neil A.

Coalville, Leicestershire LE67 4PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.