WELLENGETRIEBE MIT EINHEITSSTRUKTUR
Brevet européen · EP3705748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705748
- Numéro de demande
- EP17930339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2017
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16H 1/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/039444 31.10.2017
- Publication PCT
- WO2019/087316 09.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 5 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.