DICHTUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3705758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705758
Numéro de demande
EP18872407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16J 15/10 (2006.01)
C01B 33/38 (2006.01)
F16J 15/12 (2006.01)
Priorité
JP 2017211081 31.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/039875 26.10.2018
Publication PCT
WO2019/087959 09.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Nichias Corporation

6-1, Hatchobori 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-8555, JP

Inventeur

ITOI, Katsutoyo

Tokyo 104-8555, JP

YAMANAKA, Makoto

Tokyo 104-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.