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Brevet européen · EP3705763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705763
Numéro de demande
EP18875339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 41/02 (2006.01)
F16K 41/14 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017214492 07.11.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/041309 07.11.2018
Publication PCT
WO2019/093363 16.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 6 mars 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Kitz Corporation, 10-1 Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8577, Japon → Kitz Corporation, Tokyo Shiodome Building,, 1-9-1, Higashi-Shimbashi,, Minato-ku,, Tokyo 105-7305, Japon

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  4. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Kitz Corporation

Tokyo Shiodome Building, 1-9-1, Higashi-Shimbashi, Minato-ku,, Tokyo 105-7305, JP

Inventeur

KOBAYASHI Tetsuya

Chino-shi Nagano 391-0012, JP

MUTO Taisuke

Chino-shi Nagano 391-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.